Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site Asoundous est :

• Nom ou dénomination : [Ahmed Hasmaoui]
• Adresse : [34b rue de grezan 30000- Nimes. France]
• E-mail de contact : [ahmed.hasmaoui@gmail.com]

2. Données collectées

Selon votre utilisation du site, Asoundous peut collecter les données suivantes :

• Données du compte parent ou élève adulte : nom, adresse e-mail, mot de passe (stocké sous forme chiffrée par le service d'authentification).
• Données de l'élève : prénom, informations utiles à l'organisation des cours [prénom de l'élève, nom de son titeur, numéro de téléphone et email du tuteur].
• Données de réservation : formule choisie, créneaux horaires, statut de l'abonnement.
• Données de paiement : le paiement par carte est traité par Stripe. Asoundous ne conserve pas les numéros de carte bancaire ; elle reçoit uniquement des informations de confirmation de paiement.
• Données d'utilisation de l'espace personnel : cours consultés, exercices et séances.
• Messages envoyés via le formulaire de contact.
• Statistiques de fréquentation anonymes : pages consultées, provenance des visiteurs, type d'appareil, sans cookie ni identification personnelle.

3. Finalités et bases légales

• Créer et gérer votre compte, organiser les cours et fournir l'accès à l'espace personnel : exécution du contrat.
• Gérer les paiements, la facturation et la comptabilité : exécution du contrat et obligation légale.
• Répondre à vos demandes et réclamations : intérêt légitime et exécution du contrat.
• Assurer la sécurité du site et prévenir les abus : intérêt légitime.
• Mesurer la fréquentation du site de façon anonyme afin de l'améliorer : intérêt légitime.

Asoundous n'utilise pas vos données à des fins de prospection commerciale sans votre accord préalable, et ne vend pas vos données.

4. Élèves mineurs

Les données d'un élève mineur sont fournies par son parent ou son représentant légal, qui crée le compte et gère l'inscription. Asoundous limite la collecte de ces données à ce qui est nécessaire à l'organisation des cours.

Les cours ne sont pas enregistrés par Asoundous. Les enregistrements par les participants sont interdits sans autorisation expresse préalable.

5. Destinataires et sous-traitants

Vos données sont accessibles uniquement aux personnes habilitées : l'administration d'Asoundous et les enseignants, pour ce qui concerne l'organisation et le déroulement des cours. Les enseignants exercent depuis le Maghreb [pays à compléter : Maroc, Algérie, Tunisie].

Elles sont aussi traitées par les prestataires techniques suivants, qui agissent pour le compte d'Asoundous :

• Supabase : authentification, base de données et stockage des fichiers.
• Stripe : paiement en ligne sécurisé.
• Vercel : hébergement du site et mesure d'audience anonyme (Vercel Analytics).
• Google (Google Meet) : visioconférence des cours.

6. Transferts hors de l'Union européenne

Les enseignants d'Asoundous accèdent aux données nécessaires aux cours (par exemple le prénom de l'élève, son créneau et son espace de cours) depuis le Maghreb, c'est-à-dire en dehors de l'Union européenne. [À vérifier : à ma connaissance, ces pays ne bénéficient pas d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.] Ces accès sont donc encadrés par les garanties prévues par le RGPD, notamment des clauses contractuelles types et un engagement de confidentialité signé par chaque enseignant. Les enseignants n'accèdent qu'aux données utiles à leurs élèves.

Les prestataires techniques sont des services en ligne dont l'hébergement des données dépend de la région choisie. [À compléter avec la région de votre projet Supabase et de votre déploiement Vercel.] Lorsqu'un transfert hors de l'Union européenne a lieu, il est encadré par les mêmes garanties.

7. Durées de conservation

• Données du compte : pendant la durée de la relation, puis [durée à compléter, par exemple 3 ans après la dernière activité].
• Données de facturation : 10 ans, conformément aux obligations comptables.
• Messages du formulaire de contact : [durée à compléter, par exemple 12 mois].

À l'issue de ces durées, les données sont supprimées ou anonymisées.

8. Vos droits

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

• droit d'accès à vos données ;
• droit de rectification ;
• droit à l'effacement ;
• droit à la limitation du traitement ;
• droit d'opposition pour des motifs légitimes ;
• droit à la portabilité de vos données.

Pour exercer ces droits, écrivez à ahmed.hasmaoui@gmail.com. Une réponse vous est apportée dans un délai d'un mois. Un justificatif d'identité peut être demandé en cas de doute.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

9. Cookies et mesure d'audience

Le site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement, notamment pour maintenir votre session de connexion. Ces cookies ne nécessitent pas de consentement.

Nous utilisons également Vercel Analytics pour mesurer la fréquentation du site (pages vues, provenance des visiteurs, type d'appareil). Cet outil ne dépose aucun cookie, ne vous suit pas d'un site à l'autre et produit uniquement des statistiques anonymes, utilisées uniquement pour améliorer le site. Il est fourni par Vercel Inc., qui héberge également le site.

10. Sécurité

Asoundous met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées pour protéger vos données : connexion chiffrée (HTTPS), contrôle d'accès aux données par compte, et accès administrateur restreint.

11. Modification de cette politique

Cette politique peut être mise à jour pour tenir compte de l'évolution du site ou de la réglementation. La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de cette page.